Plan du site    FAQ   
:: Fonctionnelles

       Mentions légales

 

Mentions légales & copyright

Réalisation et Edition

Le site internet à été réalisé par POWOW CONSULTING, 26 rue Louis Guérin, 69 100 Villeurbanne et est édité par Le SILA (Syndicat Mixte du Lac d'Annecy), 7 r des Terrasses 74962 CRAN GEVRIER CEDEX BP 39 représenté par son président.


Configuration requise : 

Le présent site internet est optimisé pour les dernières versions de navigateur. Pour une bonne consultation, nous vous recommandons :

- la police 12 sous Netscape Navigator (version 4 et supérieures)
- la police " moyenne " sous Internet Explorer (version 4 et supérieures).

La résolution minimale est de 800 par 600 pixels. Il est consultable dans des résolutions supérieures (1024x768 et autres). La technique Flash est utilisée. Si vous n’avez pas été automatiquement redirigé vers la page d’alerte, il faut vous rendre sur le site internet d'ADOBE à cette adresse http://www.adobe.com/products/flash/about/ pour télécharger le plug-in (petit lecteur propriétaire).


Déclaration CNIL

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL- n° en cours d’enregistrement).

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 Informatique et libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 26), d'accès (article 34 à 38) et de rectification (article 36) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à : 

SILA (Syndicat Mixte du Lac d'Annecy),
7 r des Terrasses
74962 CRAN GEVRIER
CEDEX BP 39

ou par notre formulaire de contact. 

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.


Avertissement

Le présent site Internet, de même que son contenu et son organisation, sont protégés par la législation française en vigueur, dont, notamment, les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données, au droit de la propriété littéraire et artistique et au droit des marques.

Le titulaire des droits sur le site, son contenu et son organisation, manifeste expressément sa volonté d'interdire l'utilisation de tout ou partie des éléments protégés, sauf autorisation préalable et écrite de :

SILA (Syndicat Mixte du Lac d'Annecy),
7 r des Terrasses
74962 CRAN GEVRIER
CEDEX BP 39

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.



Echanges de liens

Liens créés vers ce site internet / liens sur ce service vers et depuis d’autres sites internets :

Un droit limité, non exclusif et révocable de créer des liens hypertextes vers ce site internet est accordé dans la mesure où les liens sont uniquement vers la page d’accueil ; les liens ne comportent que du texte et n’utilisent aucun graphisme de marque, de logos ou d’oeuvres ; les liens et contenus liés sur votre site ne suggèrent aucune affiliation à SILA.fr ou ne sont pas susceptibles d’induire les internautes en erreur ; les liens et contenus liés figurant sur votre site ne donnent pas une image fausse, trompeuse, dégradante ou autrement négative de SILA.fr ainsi que de ses services ; et les liens et contenus liés figurant sur votre site ne sont pas utilisés à des fins commerciales.

Imprimer
Le glossaire
 Actualités   Espace Presse   Contact   Mentions légales   Glossaire   Extranet des Elus